Urgence

Donc c'est bon elle le prends???

Ba, je m'avance pas trop non plus, sinon, ils seraient déjà tous partie ... mais si tout continue à bien se passer, c'est bon

qui s occupe de la vente ?
c'est toi ?

en gros oui, je garde le chèque pour le proprio et je fais passer le visite quoi , enfin avec léa biensûre

les filles un conseil , attention de bien faire les papiers
avec une autorisation de l agriculteur pour cette vente
on ne sait jamais , car il doit signer l acte de vente normalement
ce ne sont pas vos chevaux , vous n êtes pas les proprios
si pas de papiers aille aille aille que ça ne vous retombe pas dessus pour vente illégale.
de plus si le cheval n est pas pucé .....outch

faite gaff les filles , je ne veux pas vous faire peur , mais s'est on jamais

des fois trop bon trop c*n !
donc méfiance.

mettez vous bien en règle

vas voir la :http://www.achatcheval.com/-Apres-l-achat-.html

Etape 1 : Contrat de vente

Vous avez choisi un cheval, vous l’avez essayé après vous être fait conseillé par un professionnel (expertise d’achat), vous avez enfin accepté d’acheter ce cheval pour le prix proposé, la vente est réalisée.

Vous signez un contrat de vente (téléchargé dans la rubrique contrat de vente) et l’acheteur est alors propriétaire du cheval (sauf clause de réserve de propriété du vendeur).

photo CP 2005

Etape 2 : Livraison du cheval

Dans le contrat, vous aviez convenu avec le vendeur de la date et de la répartition des frais de livraison. Le cheval arrive donc aux écuries, vous êtes en possession du cheval.

Le vendeur, au moment où il vous donne la longe du cheval, doit vous remettre "ses papiers ". Tout cheval vendu doit avoir un document d’accompagnement, également appelé "livret d’identification", ( la couleur de la couverture est variable selon l’année de naissance et elle est transparente si le cheval est d’Origine Non Constatée), et être enregistré et pucé (vous pouvez vérifier ceci en regardant s’il possède sur le livret un numéro SIRE ainsi qu’un numéro UELN (le numéro de sa puce).

Si vous achetez un cheval né à l’étranger, il faut contacter les Haras Nationaux afin que ce cheval soit enregistré sur le fichier français et obtienne un numéro SIRE.

Voir la rubrique "formalités légales " pour davantage de détails.

Ensuite, verifier le signalement décrit sur le livret par rapport à votre cheval (voir les épis, les balzanes et les différentes taches du cheval)

Si la livraison a lieu longtemps après l’expertise d’achat, examiner le cheval sous tous les angles pour voir si rien n’a changé...

livret HNPhoto HN 2006

Etape 3 : Paiement du cheval

Selon les modalités de paiement définies dans le contrat de vente, vous pouvez payer le cheval au jour de la signature du contrat, à la livraison du cheval, ou plus tard.

La "carte d’immatriculation" appelée également "carte de propriété" ne doit être donnée à l’acheteur qu’après paiement intégral du cheval.

Cependant, il peut être utile de demander au vendeur, au jour de la livraison de vous montrer la carte d’immatriculation pour voir si elle est au nom du vendeur ou d’un ancien propriétaire. Dans ce dernier cas, vous devez exiger du vendeur qu’il fasse endosser la carte au dernier propriétaire (la remplir et la signer) et qu’il l’envoie aux Haras Nationaux pour enregistrer le changement de propriété.

Si le vendeur vous donne la carte d’immatriculation, correctement endossée (remplie et signée au dos), vous avez 7 jours pour la renvoyer, accompagnée d’une attestation de propriété, aux Haras Nationaux à l’adresse suivante :

LES HARAS NATIONAUX

SIRE • Service des cartes d’immatriculations

BP 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Depuis 2008, il est possible d’effectuer le changement de propriété directement par Internet, puisque la carte de propriété va devenir "immatérielle".

voir le site : www.haras-nationaux.fr

Si le vendeur vous dit ne pas avoir la carte d’immatriculation à ce jour, soit parce qu’il l’a perdue, soit parce qu’il n’est pas le dernier propriétaire selon le SIRE , faites attention car vous devrez faire une demande de duplicata qui coûte environ 110€ et fournir :

- une attestation de vente (et une copie du contrat de vente)

- une déclaration sur l’honneur de propriété



Pour consulter toutes ces démarches auprès du SIRE et des haras Nationaux, voir leur site, rubrique démarches, vendre ou acheter, déclaration de changement de propriété.

www.haras-nationaux.fr

Mais, ceux là n'existe pas aux yeux de la loi a part le mien et la poulinière,
Quand il y a une vente, c'est le chèque en main, j'ouvre la porte, ils prennnent le cheval, si besoin est, font un papier comme quoi le cheval est bien au nouveau propriétaire et c'est tout

justement

et vis a vis du papy ?

enfin fait comme tu le sent

et bonne vente

Du papi ?

du proprio

tu dois avoir son carnet et le donné a la dame normalement

Mais il n'y a pas de carnet ....

Faites vraiment attention... Le puçage est OBLIGATOIRE en france ! La détention d'un équidé non identifié est illégale... Si les chevaux ne le sont pas vous pouvez vous retrouvez avec la police et le département vétérinaire sur le dos...
A ce titre normalement, vous n'avez pas le droit de vendre ces chevaux vu qu'ils "n'existent pas".... Le futur acheteur peux se retourner contre vous après la vente... Ou alors vous pucé les chevaux avant la vente et la vous ne risquez rien...
La loie réclame 450 euro d'amende pour chaque cheval non pucé...
Faites vraiment bien attention !

Je sais je sais c'est pour ça que le mien est pucé, que les autres, le font au fure et à mesure =)

c est pour cela que j ai préféré prendre un autre cheval que le votre , désolée

la vente s'est faite ce matin

mais je risquais une bel amande , de plus pour l assurance , si ton cheval n est pas pucé , ba tu ne peux l assurer vu que tu n'a pas le n de transpondeur .

les filles vous me faite franchement peur la , rien est en règle , laissé le proprio faire sa vente .
que cela ne vous retombe pas dessus

méfiez vous
même si vous adoré ces chevaux ce ne sont pas les vôtres

méfiance

Miniplukiss a écrit:

Mais il n'y a pas de carnet ....

justement c est une vente illégal puisqu il doit être pucé !

des nouvelles ???

il est vendu ?

La dame passe se week-end normalement pour venir le chercher.
Mais on ne sais pas encor si c'est elle qui va venir car comme elle est enceinte elle va voir le docteur pour voir si sont bébé peut se décrocher avec une longue route.

ok , tu nous dira

Je vois avec elle car elle a trouver une pension pas loin de chez nous en attendant qu'elle puisse le ramener chez elle parce qu'elle doit faire 2 heures de route , du coup, elle veut y aller petit à petit =)

Oue c'est vraiment bien

super